Mentions Légales

Renseignements juridiques

Raison sociale : Chambre Régionale d'Agriculture Provence Alpes Côte d'Azur
Statut juridique :  Organisme consulaire
Adresse du siège : Maison des Agriculteurs, 22 Avenue Henri Pontier, Bâtiment Alpilles, 13626 Aix-en-Provence Cedex 1
Numéro SIRET (siège) 181 300 047 00014
Code APE : 9411Z
Numéro de TVA intra-communautaire : FR 07181300047
Directeur de publication : Monsieur Jean-Pierre Bourdin (Directeur de la Chambre Régionale)

Droits d’auteur & droits de reproduction

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Crédits photos :
ginette / Tous droits réservés
Petit épeautre : Syndicat du Petit Epeautre de Haute-Provence
Agneau : Association CESAR
Foin : Comité du Foin de Crau
Olives : Syndicat des Huiles & Olives de la Vallée des Baux-de-Provence
Pommes : Syndicat des Vergers de Haute Durance
Riz : Syndicat des Riziculteurs de France et Filière
Taureau : Syndicat de défense et de promotion de la viande AOP Taureau de Camargue
Thym : Association Interprofessionnel des Herbes de Provence
Vin : ODG des Baux-de-Provence

Liens externes

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Modification de cette notice

La Chambre Régionale d'Agriculture Provence Alpes Côte d'Azur se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

Pour nous contacter

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Développement

Conception – réalisation – contenus – développement : ginette

Hébergement

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Politique de confidentialité

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Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes mentions légales.
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Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé.
Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licite, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

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Le traitement répond à une obligation légale.
Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique.
Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique.
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Législation

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